Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RHUMBS
COMMUNE DE GRANVILLE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4202364
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2025
LES RHUMBS de COMMUNE DE GRANVILLE

Présentation de la marque LES RHUMBS

Déposée par voie électronique le 7 août 2015 par COMMUNE DE GRANVILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RHUMBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est COMMUNE DE GRANVILLETODO domicilié(e) Cours Jonville, BP 409 - 50404 - GRANVILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CPI, Mlle Hortense MOUGET domicilié(e) Parc d'Affaires "OBERTHUR", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque LES RHUMBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RHUMBS arrivera à expiration en date du 7 août 2025.

COMMUNE DE GRANVILLE a également déposé les autres marques suivantes : GRANVILLE , CHAUSEY , GRANVILLE NORMANDIE , NEVA


COMMUNE DE GRANVILLE, Collectivité territoriale - Cours Jonville, BP 409 - 50404 - GRANVILLE CEDEX - France


AVOXA CPI, Mlle Hortense MOUGET - Parc d'Affaires "OBERTHUR", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Papeterie ; Articles de papeterie. Fourniture pour écrire, pour dessiner ; fourniture scolaire. Stylos ; stylos à bille, de couleur, à encre, à colorier, à plume ; crayons ; crayons feutres, de couleurs ; pots à crayons ; boîtes à crayons ; décorations pour crayons ; extensions pour crayons ; trousses pour instruments d'écriture ; taille-crayons électriques ou non électriques ; gommes à effacer ; règles à dessin ; chemises pour documents ; chemises à rabats ; agrafeuses ; blocs à dessins ; blocs-notes ; cahiers ; carnets ; classeurs ; boites de rangement en papier et/ou en carton ; presse-papiers ; supports pour instruments d'écriture ; trombones à papier, à dessins ; punaises [papeterie] ; tampons encreurs ; sceaux [cachets] ; sous-mains ; marques pour livres ; serre-livres ; coupe-papier ; papier à lettres et enveloppes ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes-cadeaux ; cartes de remerciement, de Noël, de souhait, d'invitation, de voeux, d'anniversaire, de correspondances ; cartes vierges ; porte-cartes ; décalcomanies ; autocollants [articles de papeterie] ; tatouages temporaires ; drapeaux et/ou fanions en papier ; étiquettes (non en tissu) ; étiquettes autocollantes ; agendas ; répertoires ; affiches ; posters ; albums, almanachs, calendriers, catalogues ; livres ; livrets ; journaux ; périodiques ; photographies [imprimées] ; flyers, tracts ; cartes (supports visuels). Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Pochettes pour passeports, pour documents, pour carnets de chèques, pour permis de conduire. Porte-chéquiers. Porte-billets. Linge de table en papier ; ronds de table en papier ; dessous de carafes et/ou de verres à boire en papier ; sous-bocks en carton et/ou en papier ; sets de table en papier ;

Organisation d'évènements, d'expositions, de conférences, de congrès, de foires, de spectacles à buts commerciaux ou de publicité. Publicité. Diffusion de publicités et d'informations commerciales. Diffusion d'informations publicitaires concernant des entreprises. Diffusion de matériel publicitaire et promotionnel. Distribution de prospectus et d'échantillons. Edition et mise à jour de textes publicitaires. Mise à disposition et/ou location d'espaces publicitaires, de matériel publicitaire, de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Promotion commerciale pour des tiers. Publication de matériels publicitaires. Relations publiques. Service de vente au détail (y compris en ligne via un site internet) des produits suivants : articles décoratifs pour la chevelure, bougies parfumées, équipement de plongée (tubas, lunettes, masques, gants, combinaison, plombs, bouchons d'oreilles, palmes de plongée), produits de l'imprimerie et articles de papeterie (livres, magazines, catalogues, publications, répertoires, carnets, blocs de dessin, cahiers, agendas, calendriers, stylos, crayons, cartes, cartes postales, trousses d'écoliers, posters, affiches, magazines, autocollants, stickers, décalcomanies, mouchoirs en papier, papier à lettres, étiquettes), aimants décoratifs, éventails, boules à neige, linge de table, linge de maison, linge de bain, serviettes, torchons, draps de plage, coutellerie, fourchettes et cuillers, vaisselle, jeux, jouets, peluches, puzzles, attirails de pêche, articles de sport, masques de carnaval, objets pour la décoration intérieure (bustes, cadres, miroirs, coffrets, coussins, figurines décoratives, mobiles, modèles réduits [ornements], tableaux d'affichage, masques), objets d'art à usage ornemental et décoratif ;

Divertissement et informations en matière de divertissement. Production d'animations. Organisation et/ou planification et/ou production et/ou représentation de spectacles, d'évènements culturels, de concerts, de fêtes, de bals. Gestion, organisation et conduite d'évènements, d'activités, de compétitions sportifs et/ou culturels et/ou récréatifs et services d'informations y relatifs. Mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs. Fournitures d'informations en matière de loisirs. Services de piscine (divertissement) ; services de musées (expositions, présentations). Services de théâtre ; organisation, production et/ou présentation de pièces de théâtre. Spectacles de danse. Mise à disposition d'équipements et d'installations de théâtre, de danse. Projection de films cinématographiques. Mise à disposition d'installations pour le cinéma. Exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives. Mise à disposition d'équipements et d'installations pour évènements sportifs, compétitions sportives ainsi que pour programmes de remises de prix. Organisation de compétitions sportives et de concours hippiques. Spectacles de feux d'artifice. Organisation de concours, de loteries, de jeux à des fins récréatives, culturelles, de divertissement. Services de casino (jeux) ; jeux d'argent. Prêt de livres et d'autres publications. Services d'informations en matière de livres. Services de bibliothèques. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires. Organisation et conduite de cours et d'ateliers. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de billetterie [divertissement]. Réservations de places de spectacles, de théâtre, d'évènements sportifs. Services d'information et de billetterie concernant les places de spectacles, de théâtre, d'évènements sportifs et/ou culturels et/ou récréatifs. Organisation de réceptions et de fêtes. Planification de réceptions. Services de restauration et d'hôtellerie [réception]. Services de camps de vacances (divertissement). Services de clubs [divertissement ou éducation]. Publication de documents, de brochures, de prospectus, de magazines, de journaux, de calendriers, de livres, de guides, de bulletins d'information [newsletters], de catalogues, d`imprimés, de revues. Publication de cartes géographiques. Publication de répertoires d'adresses concernant le domaine du tourisme. Mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables. Location de costumes [de théâtre ou de carnaval] ; location de décors destinés au théâtre et/ou carnaval. Services d'éducation. Informations en matière d'éducation. Formations et informations en matière de formation ;

Réservation et location de logements temporaires et services d'informations y relatifs. Réservation d'hôtels, de pensions, de logements dans des campings. Services d'hébergements temporaires. Service d'hébergements temporaires en maisons d'hôtes, en gîtes ruraux, en pension, en auberges de jeunesse. Chambres d'hôtes [hébergement temporaire]. Auberges pour touristes. Location d'hébergement en hôtels. Mise à disposition de logements temporaires. Services hôteliers. Agences de logement (hôtels, pensions). Services de bars. Services de camps de vacances [hébergement]. Service de camping touristique [hébergement]. Mise à disposition de terrains de campings et d'installations pour terrains de camping. Classification de logements de vacances et/ou de restaurants. Services de restauration (alimentation). Services de restauration (alimentation) pour voyageurs et touristes. Services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants ambulants ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé ; services de glaciers. Services de traiteurs, y compris la livraison de repas à domicile. Réservations de restaurants et de repas. Fourniture d'informations concernant les restaurants, les bars. Mise à disposition d'informations, y compris en ligne, en matière d'hébergements temporaires, de réservation de logements temporaires, de restaurants, de bars. Fourniture d'installations pour évènements, pour expositions, réunions, conférences, congrès. Locations de salles pour événements sociaux ; location de salles de réunions. Services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration. Location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie.